Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELECTROMATIC EVR
L'ELECTRONIQUE DES VEHICULES ET DES RESEAUX (E.V.R.)

Numéro de dépôt :
1141431
Date de dépôt :
02/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ELECTROMATIC EVR

Déposée le 2 juillet 1980 par L'ELECTRONIQUE DES VEHICULES ET DES RESEAUX (E.V.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ELECTROMATIC EVR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est L'ELECTRONIQUE DES VEHICULES ET DES RESEAUX (E.V.R.) domicilié(e) (société anonyme), 11, 13, rue de la Nouvelle France AUBERVILLIERS (Seine-Saint-Denis). - France.

La marque ELECTROMATIC EVR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1141431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ELECTROMATIC EVR est expirée depuis le 2 juillet 1990.

L'ELECTRONIQUE DES VEHICULES ET DES RESEAUX (E.V.R a également déposé les autres marques suivantes : VISOTRAFIC , ISOBUS , TRAFICODE , ELECTROMATE EVR


L'ELECTRONIQUE DES VEHICULES ET DES RESEAUX (E.V.R.) - (société anonyme), 11, 13, rue de la Nouvelle France AUBERVILLIERS (Seine-Saint-Denis). - France


Inscription - Transmission de propriété n°41045 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-057

Inscription - Changement de dénomination n°29355 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°29354 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°29353 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°29352 - Publication au BOPI

Machines et appareils divers, et leurs organes, à l'exception des machines à écrire.Electricité (appareils et accessoires);appareils de mesure, notamment appareils de mesure de l'état des chaussées quant au roulement des véhicules.Appareils de chauffage et de ventilation.Equipement intérieur et aménagement des voitures de chemin de fer.Horlogerie, chronométrie.Jeux divers.Briquets.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.